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Marques déposées par monsieur Philippe CHAPUIS
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LYON-LIBERTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LYON-LIBERTE
Monsieur Philippe CHAPUIS

Numéro de dépôt :
1235912
Date de dépôt :
09/05/1983
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/05/1993
LYON-LIBERTE de Philippe CHAPUIS

Présentation de la marque LYON-LIBERTE

Déposée le 9 mai 1983 par monsieur Philippe CHAPUIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LYON-LIBERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Philippe CHAPUIS domicilié(e) 38, quai Gailleton, 69002 LYON. - France.

La marque LYON-LIBERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1235912.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LYON-LIBERTE est expirée depuis le 9 mai 1993.

Philippe CHAPUIS a également déposé les autres marques suivantes : ETANCHEITBTP


Monsieur Philippe CHAPUIS - 38, quai Gailleton, 69002 LYON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-40

Papier et article en papier;carton et article en carton;imprimes, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papéteries, matières adhésives (pour la papéterie);matériaux pour les artistes;cartes àjouer;caractères d'imprimerie, clichés.Edition de livres, revues.Abonnements de journaux.Prêts de livres. Distribution de journaux.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.